Résilier un contrat

Lorsque vous résiliez un contrat dans votre entreprise, vous pouvez le marquer comme résilié sur Concord, de manière à l’identifier facilement dans votre bibliothèque de contrats. Attention, résilier un contrat sur Concord n’envoie pas ladite notification de résiliation à la tierce partie avec laquelle vous l’avez signé. Il vous appartient d’envoyer la notification de résiliation.


Pour marquer un contrat comme résilié :
  • sélectionnez un contrat signé dans votre bibliothèque de contrat ;
  • cliquez ensuite sur «Actions», en haut à droite puis sur «Marquer comme résilié».


Dans la fenêtre de résiliation, indiquez :
 

  • la date de notification de la résiliation (la date par exemple à laquelle vous avez envoyé votre recommandé)
  • la date d’effet de la résiliation (la date à laquelle le contrat a été résilié de manière effective)
  • puis cliquez sur «Marquer comme résilié» pour valider

 

Astuces supplémentaires

Vous pouvez annuler la résiliation à tout moment en cliquant à nouveau sur «Actions» puis sur «Annuler la résiliation».
Vous avez d’autres questions ? Envoyer une demande

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